CheckersProcédures

JACQUOT DANIEL

Active
Siren428 218 606Entrepreneur individuel90000 BELFORTCréée le 01 octobre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JACQUOT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1980 sous le numéro SIREN 428 218 606. Son siège social est situé 46 Fg de Montbeliard, 90000 Belfort. L'entreprise déclare le code NAF 9491Z comme activité principale.

Fiche d'identité de JACQUOT DANIEL

Dénomination
JACQUOT DANIEL
SIREN
428 218 606
SIRET (siège)
428 218 606 00013
N° TVA intracommunautaire
FR52428218606Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 218 606
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z
Date de création
01 octobre 1980
Siège social
46 FG DE MONTBELIARD, 90000, BELFORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JACQUOT DANIEL

Activités des organisations religieuses

Finances de JACQUOT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACQUOT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JACQUOT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90000 BELFORTSiègeActif

    428 218 606 00013 · ouvert le 01 octobre 1980 · NAF 9491Z

Documents juridiques de JACQUOT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JACQUOT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUOT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACQUOT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUOT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACQUOT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACQUOT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1980

Questions fréquentes sur JACQUOT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de JACQUOT DANIEL ?

Le numéro SIREN de JACQUOT DANIEL est 428 218 606. Le SIRET de son siège social est 428 218 606 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52428218606.

Où se situe le siège social de JACQUOT DANIEL ?

Le siège social de JACQUOT DANIEL est situé 46 Fg de Montbeliard, 90000 Belfort.

JACQUOT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, JACQUOT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JACQUOT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACQUOT DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité à Belfort

Entreprises activités des organisations religieuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 9491Z

Entreprises à Belfort

Toutes les entreprises à Belfort