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JACQUOT EMMANUEL

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Siren452 642 531Entrepreneur individuel63830 NOHANENTCréée le 08 mars 2004

9609Z · Autres services personnels n.c.a.

Enregistré sous le numéro SIREN 452 642 531, JACQUOT EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 8 mars 2004. Elle est domiciliée 6 rue des Veyres, 63830 Nohanent. JACQUOT EMMANUEL relève du secteur autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).

Fiche d'identité de JACQUOT EMMANUEL

Dénomination
JACQUOT EMMANUEL
SIREN
452 642 531
SIRET (siège)
452 642 531 00035
N° TVA intracommunautaire
FR64452642531Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 642 531
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z - Autres services personnels n.c.a.
Date de création
08 mars 2004
Siège social
6 RUE DES VEYRES, 63830, NOHANENT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de JACQUOT EMMANUEL

Autres services personnels n.c.a.

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Établissements de JACQUOT EMMANUEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 63830 NOHANENTSiègeActif

    452 642 531 00035 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 9609Z

  • 10000 TROYESFermé

    452 642 531 00019 · ouvert le 08 mars 2004 · NAF 851H

  • 66690 SOREDEFermé

    452 642 531 00027 · ouvert le 01 août 2006 · NAF 8690F

Conformité de JACQUOT EMMANUEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour JACQUOT EMMANUEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 02 décembre 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 02 décembre 2008 · publié le 24 décembre 2008 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PERPIGNAN

Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif

Aucune mention de JACQUOT EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JACQUOT EMMANUEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PERPIGNAN

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2 décembre 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif

  1. création

    Date d'effet : 08 mars 2004

Questions fréquentes sur JACQUOT EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de JACQUOT EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de JACQUOT EMMANUEL est 452 642 531. Le SIRET de son siège social est 452 642 531 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64452642531.

Où se situe le siège social de JACQUOT EMMANUEL ?

Le siège social de JACQUOT EMMANUEL est situé 6 rue des Veyres, 63830 Nohanent.

JACQUOT EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, JACQUOT EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JACQUOT EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. JACQUOT EMMANUEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 2 décembre 2008 pour insuffisance d'actif.