CheckersProcédures

JAFFRELOT PASCAL

Active
Siren408 849 594Entrepreneur individuel22120 QUESSOYCréée le 31 décembre 1987
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 408 849 594, JAFFRELOT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Elle est domiciliée L Hopital, 22120 Quessoy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 014A.

Fiche d'identité de JAFFRELOT PASCAL

Dénomination
JAFFRELOT PASCAL
SIREN
408 849 594
SIRET (siège)
408 849 594 00010
N° TVA intracommunautaire
FR90408849594Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 849 594
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
014A
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
L HOPITAL, 22120, QUESSOY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JAFFRELOT PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de JAFFRELOT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JAFFRELOT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JAFFRELOT PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 22120 QUESSOYSiègeFermé

    408 849 594 00010 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 014A

Documents juridiques de JAFFRELOT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JAFFRELOT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JAFFRELOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JAFFRELOT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAFFRELOT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JAFFRELOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JAFFRELOT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur JAFFRELOT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de JAFFRELOT PASCAL ?

Le numéro SIREN de JAFFRELOT PASCAL est 408 849 594. Le SIRET de son siège social est 408 849 594 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90408849594.

Où se situe le siège social de JAFFRELOT PASCAL ?

Le siège social de JAFFRELOT PASCAL est situé L Hopital, 22120 Quessoy.

JAFFRELOT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, JAFFRELOT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JAFFRELOT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAFFRELOT PASCAL.