399 713 973
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 399 713 973
INSEE- Dénomination
- 399 713 973
- SIREN
- 399 713 973
- SIRET (siège)
- 399 713 973 00085
- N° TVA intracommunautaire
- FR92399713973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 713 973
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 02 janvier 1995
- Siège social
- BAYONNE
- Établissements
- 8
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 399 713 973
Activités d'architecture
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Dirigeants et représentants de 399 713 973
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 399 713 973
INSEE8 établissements, dont 1 en activité.
- BAYONNESiègeActif
399 713 973 00085 · ouvert le 29 novembre 2022 · NAF 7111Z
- BAYONNEFermé
399 713 973 00010 · ouvert le 02 janvier 1995 · NAF 742A
- ARBONNEFermé
399 713 973 00028 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 742A
- CENONFermé
399 713 973 00036 · ouvert le 15 mars 1998 · NAF 742A
- BORDEAUXFermé
399 713 973 00044 · ouvert le 01 octobre 1998 · NAF 742A
- BAYONNEFermé
399 713 973 00051 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 742A
- ANGLETFermé
399 713 973 00069 · ouvert le 01 décembre 2001 · NAF 742A
- BAYONNEFermé
399 713 973 00077 · ouvert le 01 novembre 2003 · NAF 7111Z
Conformité de 399 713 973
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 399 713 973. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 399 713 973 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 399 713 973
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 1995
Marchés publics de 399 713 973
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à 399 713 973 et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2025. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 58,2 k€.
MOE STEP IRISSARRY REHABILITATION
CA DU PAYS BASQUE (ASSAINISSEMENT COLLECTIF) · notifié le 06 janvier 2025 · Procédure adaptée · 1 mois
58,2 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
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