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JAILLANT YVES

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Siren322 912 916Entrepreneur individuel58110 CHATILLON-EN-BAZOISCréée le 31 décembre 2003

6831Z · Agences immobilières

Documents

JAILLANT YVES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 2003, identifié par le SIREN 322 912 916. Son siège social est situé 15 rue du Docteur Duret, 58110 Chatillon-en-Bazois. JAILLANT YVES relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z).

Fiche d'identité de JAILLANT YVES

Dénomination
JAILLANT YVES
SIREN
322 912 916
SIRET (siège)
322 912 916 00051
N° TVA intracommunautaire
FR51322912916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 912 916
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
31 décembre 2003
Siège social
15 RUE DU DOCTEUR DURET, 58110, CHATILLON-EN-BAZOIS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de JAILLANT YVES

Agences immobilières

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Établissements de JAILLANT YVES

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 58110 CHATILLON-EN-BAZOISSiègeActif

    322 912 916 00051 · ouvert le 01 juillet 2012 · NAF 6831Z

  • 21000 DIJONActif

    322 912 916 00036 · ouvert le 31 décembre 2003 · NAF 6820B

  • 21000 DIJONFermé

    322 912 916 00028 · ouvert le 22 février 2002 · NAF 702C

  • 39000 LONS-LE-SAUNIERFermé

    322 912 916 00044 · ouvert le 01 mars 2012 · NAF 6831Z

Documents juridiques de JAILLANT YVES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mars 2012

  • Acte

Conformité de JAILLANT YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAILLANT YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JAILLANT YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JAILLANT YVES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-03-01

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 2003

Questions fréquentes sur JAILLANT YVES

Quel est le numéro SIREN de JAILLANT YVES ?

Le numéro SIREN de JAILLANT YVES est 322 912 916. Le SIRET de son siège social est 322 912 916 00051. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51322912916.

Où se situe le siège social de JAILLANT YVES ?

Le siège social de JAILLANT YVES est situé 15 rue du Docteur Duret, 58110 Chatillon-en-Bazois.

JAILLANT YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, JAILLANT YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JAILLANT YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAILLANT YVES.