JAILLANT YVES
Active6831Z · Agences immobilières
JAILLANT YVES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 2003, identifié par le SIREN 322 912 916. Son siège social est situé 15 rue du Docteur Duret, 58110 Chatillon-en-Bazois. JAILLANT YVES relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z).
Fiche d'identité de JAILLANT YVES
INSEE- Dénomination
- JAILLANT YVES
- SIREN
- 322 912 916
- SIRET (siège)
- 322 912 916 00051
- N° TVA intracommunautaire
- FR51322912916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 322 912 916
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 31 décembre 2003
- Siège social
- 15 RUE DU DOCTEUR DURET, 58110, CHATILLON-EN-BAZOIS
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de JAILLANT YVES
Agences immobilières
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Établissements de JAILLANT YVES
INSEE4 établissements, dont 2 en activité.
- 58110 CHATILLON-EN-BAZOISSiègeActif
322 912 916 00051 · ouvert le 01 juillet 2012 · NAF 6831Z
- 21000 DIJONActif
322 912 916 00036 · ouvert le 31 décembre 2003 · NAF 6820B
- 21000 DIJONFermé
322 912 916 00028 · ouvert le 22 février 2002 · NAF 702C
- 39000 LONS-LE-SAUNIERFermé
322 912 916 00044 · ouvert le 01 mars 2012 · NAF 6831Z
Documents juridiques de JAILLANT YVES
INPIConformité de JAILLANT YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAILLANT YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JAILLANT YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JAILLANT YVES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-03-01
- création
Date d'effet : 31 décembre 2003
Questions fréquentes sur JAILLANT YVES
Quel est le numéro SIREN de JAILLANT YVES ?
Le numéro SIREN de JAILLANT YVES est 322 912 916. Le SIRET de son siège social est 322 912 916 00051. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51322912916.
Où se situe le siège social de JAILLANT YVES ?
Le siège social de JAILLANT YVES est situé 15 rue du Docteur Duret, 58110 Chatillon-en-Bazois.
JAILLANT YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, JAILLANT YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JAILLANT YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAILLANT YVES.
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