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JAILLET DANIEL

Active
Siren520 116 401Entrepreneur individuel38200 CHUZELLESCréée le 08 février 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 520 116 401, JAILLET DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 8 février 2010. Son siège social est situé 87 Ham de Thiers, 38200 Chuzelles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de JAILLET DANIEL

Dénomination
JAILLET DANIEL
SIREN
520 116 401
SIRET (siège)
520 116 401 00016
N° TVA intracommunautaire
FR37520116401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 116 401
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
08 février 2010
Siège social
87 HAM DE THIERS, 38200, CHUZELLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JAILLET DANIEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de JAILLET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JAILLET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JAILLET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38200 CHUZELLESSiègeActif

    520 116 401 00016 · ouvert le 08 février 2010 · NAF 9003A

Documents juridiques de JAILLET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JAILLET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JAILLET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JAILLET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAILLET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JAILLET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JAILLET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 février 2010

Questions fréquentes sur JAILLET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de JAILLET DANIEL ?

Le numéro SIREN de JAILLET DANIEL est 520 116 401. Le SIRET de son siège social est 520 116 401 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37520116401.

Où se situe le siège social de JAILLET DANIEL ?

Le siège social de JAILLET DANIEL est situé 87 Ham de Thiers, 38200 Chuzelles.

JAILLET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, JAILLET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JAILLET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAILLET DANIEL.

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