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JAILLETTE PIERRE

Active
Siren384 910 949Entrepreneur individuel27110 LE NEUBOURGCréée le 31 mars 1992

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Documents

JAILLETTE PIERRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mars 1992, identifié par le SIREN 384 910 949. Elle est domiciliée 46 av de la Liberation, 27110 Le Neubourg. JAILLETTE PIERRE relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de JAILLETTE PIERRE

Dénomination
JAILLETTE PIERRE
SIREN
384 910 949
SIRET (siège)
384 910 949 00021
N° TVA intracommunautaire
FR45384910949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 910 949
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
31 mars 1992
Siège social
46 AV DE LA LIBERATION, 27110, LE NEUBOURG
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de JAILLETTE PIERRE

Restauration de tableaux, vente de tableaux et dépot vente.

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Établissements de JAILLETTE PIERRE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 27110 LE NEUBOURGSiègeActif

    384 910 949 00021 · ouvert le 23 mars 1995 · NAF 9003A

  • 27110 SAINT AUBIN D'ECROSVILLEFermé

    384 910 949 00013 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 923A

Documents juridiques de JAILLETTE PIERRE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 janvier 2026

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de JAILLETTE PIERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAILLETTE PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JAILLETTE PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JAILLETTE PIERRE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 1992

Marchés publics de JAILLETTE PIERRE

4 marchés publics ont été notifiés à JAILLETTE PIERRE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2022 à 2024. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 1,3 M€.

  • Marché de travaux portant sur la restauration du Parloir de l’Abbaye Saint Nicolas à Verneuil d’Avre et d’Iton

    CC INTERCO NORMANDIE SUD EURE · notifié le 12 février 2024 · Procédure adaptée · 16 mois

    333 k€Travaux
  • Marché de travaux portant sur la restauration du Parloir de l’Abbaye Saint Nicolas à Verneuil d’Avre et d’Iton

    CC INTERCO NORMANDIE SUD EURE · notifié le 10 novembre 2022 · Procédure adaptée · 16 mois

    333 k€Travaux
  • Marché de travaux portant sur la restauration du Parloir de l’Abbaye Saint Nicolas à Verneuil d’Avre et d’Iton

    CC INTERCO NORMANDIE SUD EURE · notifié le 10 novembre 2022 · Procédure adaptée · 16 mois

    333 k€Travaux
  • Marché de travaux portant sur la restauration du Parloir de l’Abbaye Saint Nicolas à Verneuil d’Avre et d’Iton

    CC INTERCO NORMANDIE SUD EURE · notifié le 10 novembre 2022 · Procédure adaptée · 16 mois

    333 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur JAILLETTE PIERRE

Quel est le numéro SIREN de JAILLETTE PIERRE ?

Le numéro SIREN de JAILLETTE PIERRE est 384 910 949. Le SIRET de son siège social est 384 910 949 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45384910949.

Où se situe le siège social de JAILLETTE PIERRE ?

Le siège social de JAILLETTE PIERRE est situé 46 av de la Liberation, 27110 Le Neubourg.

JAILLETTE PIERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, JAILLETTE PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JAILLETTE PIERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAILLETTE PIERRE.