JAIPUR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
JAIPUR est une SCI immatriculée le 14 mars 1996 sous le numéro SIREN 404 377 475. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 RUE de Bougainville, 83400 Hyères. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par DE LEUSSE ISABELLE, gérant.
Fiche d'identité de JAIPUR
INSEE- Dénomination
- JAIPUR
- SIREN
- 404 377 475
- SIRET (siège)
- 404 377 475 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR94404377475Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 377 475
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 14 mars 1996
- Siège social
- 13 RUE de Bougainville, 83400, Hyères
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de JAIPUR
L'acquisition par tous moyens et l'administration de tous biens et droits immobiliers et mobiliers
Finances de JAIPUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JAIPUR
INSEEDE LEUSSE ISABELLE
Gérant
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Établissements de JAIPUR
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83400 HyèresSiègeActif
404 377 475 00029 · ouvert le 11 mars 1996 · NAF 6820A
- 83400 HYERESFermé
404 377 475 00011 · ouvert le 11 mars 1996 · NAF 6820A
Documents juridiques de JAIPUR
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de JAIPUR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JAIPUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JAIPUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAIPUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent JAIPUR. Elles s'échelonnent de 2020 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-12
Décision du 19 septembre 2025 · N° 2025009966
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 05 février 2025 · N° 24/00931
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch 9 (référés)
Décision du 29 janvier 2025 · N° 24/00440
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 mars 2022 · N° 20-18.317
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 04 juin 2020 · N° 18/06567
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de JAIPUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JAIPUR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon
DE LEUSSE ISABELLE nom d'usage : DE n'est plus gérant. DE LEUSSE Guillaume nom d'usage : DE LEUSSE devient gérant
- création
Date d'effet : 14 mars 1996
Questions fréquentes sur JAIPUR
Quel est le numéro SIREN de JAIPUR ?
Le numéro SIREN de JAIPUR est 404 377 475. Le SIRET de son siège social est 404 377 475 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94404377475.
Qui dirige JAIPUR ?
JAIPUR est dirigée par DE LEUSSE ISABELLE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de JAIPUR ?
Le siège social de JAIPUR est situé 13 RUE de Bougainville, 83400 Hyères.
JAIPUR est-elle toujours en activité ?
Oui, JAIPUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JAIPUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAIPUR.
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