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790 848 261

Active
Siren790 848 261Entrepreneur individuel Saint-Pierre-en-FaucignyCréée le 30 janvier 20131
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
1tranche Sirene

Fiche d'identité de 790 848 261

Dénomination
790 848 261
SIREN
790 848 261
SIRET (siège)
790 848 261 00034
N° TVA intracommunautaire
FR67790848261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 848 261
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4331Z
Date de création
30 janvier 2013
Effectif
1
Siège social
Saint-Pierre-en-Faucigny
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 790 848 261

PLAQUISTE PEINTRE

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Finances de 790 848 261

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 790 848 261

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 790 848 261

3 établissements, dont 1 en activité.

  • Saint-Pierre-en-FaucignySiègeActif

    790 848 261 00034 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 4331Z

  • BELFORTFermé

    790 848 261 00018 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 4331Z

  • BELFORTFermé

    790 848 261 00026 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 4331Z

Documents juridiques de 790 848 261

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 790 848 261

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 790 848 261. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 790 848 261

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 790 848 261. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 790 848 261 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 790 848 261 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 790 848 261

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 2013

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