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JAM DESIGN

Active
Siren504 768 250SARL38660 SAINT-VINCENT-DE-MERCUZECréée le 30 juin 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 504 768 250, JAM DESIGN est une SARL créée le 30 juin 2008. Son siège social est situé za de Tire Poix, 38660 Saint-Vincent-de-Mercuze. L'entreprise déclare le code NAF 7410Z comme activité principale.

Fiche d'identité de JAM DESIGN

Dénomination
JAM DESIGN
SIREN
504 768 250
SIRET (siège)
504 768 250 00012
N° TVA intracommunautaire
FR29504768250Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 768 250
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
30 juin 2008
Siège social
ZA DE TIRE POIX, 38660, SAINT-VINCENT-DE-MERCUZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JAM DESIGN

PERSONNALISATION DECORATION PAR PROCEDE DE PEINTURE A L AEROGRAPHEDE MOBILIERS MODULABLES MURS APPAREILLAGES ELECTRIQUES

Finances de JAM DESIGN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JAM DESIGN

Anciens dirigeants (1)

AC

Audrey Stéphanie nom d'usage : MORZA Audrey.. Gérant : MORZA Johann Henry-Claude nom d'usage : MORZA Johann CHEVALLIER

Gérant · de juin 2008 à mars 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de JAM DESIGN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38660 SAINT-VINCENT-DE-MERCUZESiègeActif

    504 768 250 00012 · ouvert le 17 juin 2008 · NAF 7410Z

Documents juridiques de JAM DESIGN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 février 2009

  • Acte

Dépôt du 16 juin 2008

  • Acte

Comptes annuels de JAM DESIGN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JAM DESIGN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JAM DESIGN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAM DESIGN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JAM DESIGN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JAM DESIGN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JAM DESIGN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    CHEVALLIER Audrey Stéphanie nom d'usage : MORZA Audrey n'est plus gérant.. CHEVALLIER Audrey Stéphanie nom d'usage : MORZA Audrey devient liquidateur.. MORZA Johann Henry-Claude nom d'usage : MORZA Johann n'est plus gérant..

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-06-17

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 2008

Questions fréquentes sur JAM DESIGN

Quel est le numéro SIREN de JAM DESIGN ?

Le numéro SIREN de JAM DESIGN est 504 768 250. Le SIRET de son siège social est 504 768 250 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29504768250.

Où se situe le siège social de JAM DESIGN ?

Le siège social de JAM DESIGN est situé za de Tire Poix, 38660 Saint-Vincent-de-Mercuze.

JAM DESIGN est-elle toujours en activité ?

Oui, JAM DESIGN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JAM DESIGN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAM DESIGN.

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