JAMARD SEBASTIEN
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 999 238 736, JAMARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 2 janvier 2026. Son siège social est situé 29 RTE de Belaitre, 76840 Quevillon. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de JAMARD SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- JAMARD SEBASTIEN
- SIREN
- 999 238 736
- SIRET (siège)
- 999 238 736 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR90999238736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 999 238 736
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 janvier 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 02 janvier 2026
- Siège social
- 29 RTE de Belaitre, 76840, Quevillon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de JAMARD SEBASTIEN
PRODUCTION D'ELECTRICITE
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Établissements de JAMARD SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76840 QuevillonSiègeActif
999 238 736 00014 · ouvert le 29 octobre 2025 · NAF 3511Z
Conformité de JAMARD SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAMARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JAMARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JAMARD SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 2026
Questions fréquentes sur JAMARD SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de JAMARD SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de JAMARD SEBASTIEN est 999 238 736. Le SIRET de son siège social est 999 238 736 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90999238736.
Où se situe le siège social de JAMARD SEBASTIEN ?
Le siège social de JAMARD SEBASTIEN est situé 29 RTE de Belaitre, 76840 Quevillon.
JAMARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, JAMARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JAMARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAMARD SEBASTIEN.
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