JAMEL OUSSAMA
Active4761Z · Commerce de détail de livres en magasin spécialisé
JAMEL OUSSAMA est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 août 2026 sous le numéro SIREN 109 037 309. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 AV Jean Jaurès, 93110 Rosny-sous-Bois. JAMEL OUSSAMA relève du secteur commerce de détail de livres en magasin spécialisé (code NAF 4761Z).
Fiche d'identité de JAMEL OUSSAMA
INSEE- Dénomination
- JAMEL OUSSAMA
- SIREN
- 109 037 309
- SIRET (siège)
- 109 037 309 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR03109037309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 109 037 309
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 août 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4761Z - Commerce de détail de livres en magasin spécialisé
- Date de création
- 23 août 2026
- Siège social
- 40 AV Jean Jaurès, 93110, Rosny-sous-Bois
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JAMEL OUSSAMA
47.61Z - Commerce de détail de livres en magasin spécialisé
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Établissements de JAMEL OUSSAMA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93110 Rosny-sous-BoisSiègeActif
109 037 309 00019 · ouvert le 23 août 2026 · NAF 4761Z
Conformité de JAMEL OUSSAMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAMEL OUSSAMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JAMEL OUSSAMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JAMEL OUSSAMA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 août 2026
Questions fréquentes sur JAMEL OUSSAMA
Quel est le numéro SIREN de JAMEL OUSSAMA ?
Le numéro SIREN de JAMEL OUSSAMA est 109 037 309. Le SIRET de son siège social est 109 037 309 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03109037309.
Où se situe le siège social de JAMEL OUSSAMA ?
Le siège social de JAMEL OUSSAMA est situé 40 AV Jean Jaurès, 93110 Rosny-sous-Bois.
JAMEL OUSSAMA est-elle toujours en activité ?
Oui, JAMEL OUSSAMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JAMEL OUSSAMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAMEL OUSSAMA.
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