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JAMES

Active
Siren384 853 982Société civile83170 BRIGNOLESCréée le 24 mars 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 384 853 982, JAMES est une société civile créée le 24 mars 1992. Elle est domiciliée Qua les Breguieres, 83170 Brignoles. L'entreprise déclare le code NAF 6420Z comme activité principale. REMY PASCAL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de JAMES

Dénomination
JAMES
SIREN
384 853 982
SIRET (siège)
384 853 982 00013
N° TVA intracommunautaire
FR58384853982Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 853 982
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 octobre 2024
Forme juridique
Société civile
Capital social
15 199,16 €
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
24 mars 1992
Siège social
QUA LES BREGUIERES, 83170, BRIGNOLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JAMES

prise de participation par tous moyens dans toutes entreprises ou sociétés

Finances de JAMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JAMES

RP

REMY PASCAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 mai 2015

SP

SOPHIE PASCAL

Associé indéfiniment responsable

TP

THIERRY PASCAL

Associé indéfiniment responsable

JR

JACQUELINE RAMAGE

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de JAMES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83170 BRIGNOLESSiègeActif

    384 853 982 00013 · ouvert le 12 mars 1992 · NAF 6420Z

Documents juridiques de JAMES

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2010

  • Acte

Comptes annuels de JAMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JAMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JAMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent JAMES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JAMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JAMES

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : PASCAL Remy

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : PASCAL Remy Gérant, Associé indéfiniment responsable : PASCAL Jacqueline né(e) RAMAGE

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIGNOLES

  1. création

    Date d'effet : 24 mars 1992

Questions fréquentes sur JAMES

Quel est le numéro SIREN de JAMES ?

Le numéro SIREN de JAMES est 384 853 982. Le SIRET de son siège social est 384 853 982 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58384853982.

Qui dirige JAMES ?

JAMES est dirigée par REMY PASCAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de JAMES ?

Le siège social de JAMES est situé Qua les Breguieres, 83170 Brignoles.

JAMES est-elle toujours en activité ?

Oui, JAMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JAMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAMES.

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