CheckersProcédures

JAMES

Active
Siren444 644 173SARL68290 MASEVAUX-NIEDERBRUCKCréée le 30 décembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
184 k€
Effectif
Non publié

JAMES est une SARL immatriculée le 30 décembre 2002 sous le numéro SIREN 444 644 173. Son siège social est situé 33 Che du Lac Bleu, 68290 Masevaux-Niederbruck. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JACQUELINE KEMPF, gérant.

Fiche d'identité de JAMES

Dénomination
JAMES
SIREN
444 644 173
SIRET (siège)
444 644 173 00023
N° TVA intracommunautaire
FR74444644173Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 644 173
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 juin 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
183 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 décembre 2002
Siège social
33 CHE DU LAC BLEU, 68290, MASEVAUX-NIEDERBRUCK
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JAMES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de JAMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JAMES

JK

JACQUELINE KEMPF

Gérant

En poste depuis août 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 août 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de JAMES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68290 MASEVAUX-NIEDERBRUCKSiègeActif

    444 644 173 00023 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de JAMES

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 avril 2024

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 26 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 26 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 26 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de JAMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JAMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JAMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent JAMES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JAMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JAMES

22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

    Gérant : MAURER Jacqueline, Hélène

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal d'Instance de mulhouse

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal d'Instance de mulhouse

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

    gérante : MAURER (Jacqueline, Hélène) née KEMPF

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  20. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  22. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 2002

Questions fréquentes sur JAMES

Quel est le numéro SIREN de JAMES ?

Le numéro SIREN de JAMES est 444 644 173. Le SIRET de son siège social est 444 644 173 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74444644173.

Qui dirige JAMES ?

JAMES est dirigée par JACQUELINE KEMPF, gérant.

Où se situe le siège social de JAMES ?

Le siège social de JAMES est situé 33 Che du Lac Bleu, 68290 Masevaux-Niederbruck.

JAMES est-elle toujours en activité ?

Oui, JAMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JAMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAMES.

Entreprises similaires

Même activité à Masevaux-Niederbruck

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Masevaux-Niederbruck

Entreprises du même secteur à Masevaux-Niederbruck

Entreprises à Masevaux-Niederbruck

Toutes les entreprises à Masevaux-Niederbruck