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JAMES

Active
Siren808 382 071SCI69001 LYONCréée le 15 décembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 808 382 071, JAMES est une SCI créée le 15 décembre 2014. Son siège social est situé 6 rue General de Seve, 69001 Lyon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par JULIEN SEGUY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de JAMES

Dénomination
JAMES
SIREN
808 382 071
SIRET (siège)
808 382 071 00021
N° TVA intracommunautaire
FR46808382071Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 808 382 071
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 décembre 2014
Siège social
6 RUE GENERAL DE SEVE, 69001, LYON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de JAMES

Location. Achat, vente immobilière.

Finances de JAMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JAMES

AM

AMELINE MOISSET

Autre

Depuis la création (15 décembre 2014) · 11 ans

JS

JULIEN SEGUY

Gérant

Depuis la création (15 décembre 2014) · 11 ans

Établissements de JAMES

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 69001 LYONSiègeActif

    808 382 071 00021 · ouvert le 13 novembre 2014 · NAF 6820A

  • 69290 SAINT-GENIS-LES-OLLIERESActif

    808 382 071 00013 · NAF 7010Z

Documents juridiques de JAMES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 décembre 2014

  • Acte

Comptes annuels de JAMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JAMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JAMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent JAMES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JAMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JAMES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-11-13

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2014

Questions fréquentes sur JAMES

Quel est le numéro SIREN de JAMES ?

Le numéro SIREN de JAMES est 808 382 071. Le SIRET de son siège social est 808 382 071 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46808382071.

Qui dirige JAMES ?

JAMES est dirigée par JULIEN SEGUY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de JAMES ?

Le siège social de JAMES est situé 6 rue General de Seve, 69001 Lyon.

JAMES est-elle toujours en activité ?

Oui, JAMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JAMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAMES.

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