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JAMES BERNARD

Active
Siren409 501 665Entrepreneur individuel63390 ESPINASSECréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JAMES BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 409 501 665. Elle est domiciliée Ld le Mazet, 63390 Espinasse. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de JAMES BERNARD

Dénomination
JAMES BERNARD
SIREN
409 501 665
SIRET (siège)
409 501 665 00015
N° TVA intracommunautaire
FR07409501665Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 501 665
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
LD LE MAZET, 63390, ESPINASSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JAMES BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de JAMES BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JAMES BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JAMES BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63390 ESPINASSESiègeActif

    409 501 665 00015 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 6820B

Documents juridiques de JAMES BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JAMES BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JAMES BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JAMES BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAMES BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JAMES BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JAMES BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur JAMES BERNARD

Quel est le numéro SIREN de JAMES BERNARD ?

Le numéro SIREN de JAMES BERNARD est 409 501 665. Le SIRET de son siège social est 409 501 665 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07409501665.

Où se situe le siège social de JAMES BERNARD ?

Le siège social de JAMES BERNARD est situé Ld le Mazet, 63390 Espinasse.

JAMES BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, JAMES BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JAMES BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAMES BERNARD.

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