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JAMES CLEMENT

Active
Siren790 701 494Entrepreneur individuel27220 FoucrainvilleCréée le 01 février 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JAMES CLEMENT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2013, identifié par le SIREN 790 701 494. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 LD le Buisson Messire Robert, 27220 Foucrainville. L'entreprise déclare le code NAF 9319Z comme activité principale.

Fiche d'identité de JAMES CLEMENT

Dénomination
JAMES CLEMENT
SIREN
790 701 494
SIRET (siège)
790 701 494 00011
N° TVA intracommunautaire
FR49790701494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 701 494
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9319Z
Date de création
01 février 2013
Siège social
8 LD le Buisson Messire Robert, 27220, Foucrainville
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JAMES CLEMENT

ENSEIGNEMENT DE L'EQUITATION SANS FOURNITURE DE CAVALERIE

Finances de JAMES CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JAMES CLEMENT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JAMES CLEMENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27220 FoucrainvilleSiègeActif

    790 701 494 00011 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 8551Z

Documents juridiques de JAMES CLEMENT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JAMES CLEMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JAMES CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JAMES CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAMES CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JAMES CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JAMES CLEMENT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-10-20 · Début d'activité : 2026-10-01

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2013

Questions fréquentes sur JAMES CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de JAMES CLEMENT ?

Le numéro SIREN de JAMES CLEMENT est 790 701 494. Le SIRET de son siège social est 790 701 494 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49790701494.

Où se situe le siège social de JAMES CLEMENT ?

Le siège social de JAMES CLEMENT est situé 8 LD le Buisson Messire Robert, 27220 Foucrainville.

JAMES CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, JAMES CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JAMES CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAMES CLEMENT.

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