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JAMES DOMINIQUE

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Siren509 390 076Entrepreneur individuel50600 LES LOGES-MARCHISCréée le 01 décembre 2008

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

JAMES DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2008 sous le numéro SIREN 509 390 076. Son siège social est situé 3 Cite du Soleil Levant, 50600 Les Loges-Marchis. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de JAMES DOMINIQUE

Dénomination
JAMES DOMINIQUE
SIREN
509 390 076
SIRET (siège)
509 390 076 00016
N° TVA intracommunautaire
FR36509390076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 390 076
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 décembre 2008
Siège social
3 CITE DU SOLEIL LEVANT, 50600, LES LOGES-MARCHIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JAMES DOMINIQUE

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de JAMES DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50600 LES LOGES-MARCHISSiègeActif

    509 390 076 00016 · ouvert le 01 décembre 2008 · NAF 9003A

Conformité de JAMES DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAMES DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JAMES DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JAMES DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2008

Questions fréquentes sur JAMES DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de JAMES DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de JAMES DOMINIQUE est 509 390 076. Le SIRET de son siège social est 509 390 076 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36509390076.

Où se situe le siège social de JAMES DOMINIQUE ?

Le siège social de JAMES DOMINIQUE est situé 3 Cite du Soleil Levant, 50600 Les Loges-Marchis.

JAMES DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, JAMES DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JAMES DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAMES DOMINIQUE.