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JAMES FITZROY

Active
Siren804 583 813SARL68000 COLMARCréée le 08 octobre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 804 583 813, JAMES FITZROY est une SARL créée le 8 octobre 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 Niklausbrunn-Pfad, 68000 Colmar. L'entreprise déclare le code NAF 4645Z comme activité principale. CHRISTOPHE TOQUE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de JAMES FITZROY

Dénomination
JAMES FITZROY
SIREN
804 583 813
SIRET (siège)
804 583 813 00014
N° TVA intracommunautaire
FR56804583813Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 583 813
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4645Z
Date de création
08 octobre 2014
Siège social
16 NIKLAUSBRUNN-PFAD, 68000, COLMAR
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de JAMES FITZROY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de JAMES FITZROY

CT

CHRISTOPHE TOQUE

Gérant

Depuis la création (08 octobre 2014) · 12 ans

Établissements de JAMES FITZROY

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 68000 COLMARSiègeFermé

    804 583 813 00014 · ouvert le 09 septembre 2014 · NAF 4645Z

Documents juridiques de JAMES FITZROY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 octobre 2014

  • Acte

Comptes annuels de JAMES FITZROY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JAMES FITZROY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JAMES FITZROY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAMES FITZROY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JAMES FITZROY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JAMES FITZROY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JAMES FITZROY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-09-09

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 2014

Questions fréquentes sur JAMES FITZROY

Quel est le numéro SIREN de JAMES FITZROY ?

Le numéro SIREN de JAMES FITZROY est 804 583 813. Le SIRET de son siège social est 804 583 813 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56804583813.

Qui dirige JAMES FITZROY ?

JAMES FITZROY est dirigée par CHRISTOPHE TOQUE, gérant.

Où se situe le siège social de JAMES FITZROY ?

Le siège social de JAMES FITZROY est situé 16 Niklausbrunn-Pfad, 68000 Colmar.

JAMES FITZROY est-elle toujours en activité ?

Oui, JAMES FITZROY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JAMES FITZROY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAMES FITZROY.

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