JAMES FRANCIS
Active3511Z · Production d'électricité
JAMES FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1981, identifié par le SIREN 404 217 283. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bouyssadel, 46120 Molieres. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de JAMES FRANCIS
INSEE- Dénomination
- JAMES FRANCIS
- SIREN
- 404 217 283
- SIRET (siège)
- 404 217 283 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR56404217283Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 217 283
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 01 septembre 1981
- Siège social
- LE BOUYSSADEL, 46120, MOLIERES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de JAMES FRANCIS
Production d'électricité
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Établissements de JAMES FRANCIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 46120 MOLIERESSiègeActif
404 217 283 00021 · ouvert le 01 novembre 2010 · NAF 3511Z
- 46120 MOLIERESFermé
404 217 283 00013 · ouvert le 04 septembre 1981 · NAF 0142Z
Conformité de JAMES FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAMES FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JAMES FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JAMES FRANCIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-12-10 · Début d'activité : 2010-11-01
- création
Date d'effet : 01 septembre 1981
Questions fréquentes sur JAMES FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de JAMES FRANCIS ?
Le numéro SIREN de JAMES FRANCIS est 404 217 283. Le SIRET de son siège social est 404 217 283 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56404217283.
Où se situe le siège social de JAMES FRANCIS ?
Le siège social de JAMES FRANCIS est situé Le Bouyssadel, 46120 Molieres.
JAMES FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, JAMES FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JAMES FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAMES FRANCIS.
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