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JAMES FRANCIS

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Siren404 217 283Entrepreneur individuel46120 MOLIERESCréée le 01 septembre 1981

3511Z · Production d'électricité

JAMES FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1981, identifié par le SIREN 404 217 283. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bouyssadel, 46120 Molieres. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de JAMES FRANCIS

Dénomination
JAMES FRANCIS
SIREN
404 217 283
SIRET (siège)
404 217 283 00021
N° TVA intracommunautaire
FR56404217283Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 217 283
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
01 septembre 1981
Siège social
LE BOUYSSADEL, 46120, MOLIERES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de JAMES FRANCIS

Production d'électricité

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Établissements de JAMES FRANCIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 46120 MOLIERESSiègeActif

    404 217 283 00021 · ouvert le 01 novembre 2010 · NAF 3511Z

  • 46120 MOLIERESFermé

    404 217 283 00013 · ouvert le 04 septembre 1981 · NAF 0142Z

Conformité de JAMES FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAMES FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JAMES FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JAMES FRANCIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-12-10 · Début d'activité : 2010-11-01

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1981

Questions fréquentes sur JAMES FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de JAMES FRANCIS ?

Le numéro SIREN de JAMES FRANCIS est 404 217 283. Le SIRET de son siège social est 404 217 283 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56404217283.

Où se situe le siège social de JAMES FRANCIS ?

Le siège social de JAMES FRANCIS est situé Le Bouyssadel, 46120 Molieres.

JAMES FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, JAMES FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JAMES FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAMES FRANCIS.