JAMES FRANCOIS
Active6910Z · Activités juridiques
Enregistré sous le numéro SIREN 312 435 514, JAMES FRANCOIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Son siège social est situé 5 bd de l Europe -V G d Estaing, 91000 Evry-Courcouronnes. Son activité principale est activités juridiques (code NAF 6910Z).
Fiche d'identité de JAMES FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- JAMES FRANCOIS
- SIREN
- 312 435 514
- SIRET (siège)
- 312 435 514 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR16312435514Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 312 435 514
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6910Z - Activités juridiques
- Date de création
- 01 janvier 1978
- Siège social
- 5 BD DE L EUROPE -V G D ESTAING, 91000, EVRY-COURCOURONNES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de JAMES FRANCOIS
Activités juridiques
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Établissements de JAMES FRANCOIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 91000 EVRY-COURCOURONNESSiègeActif
312 435 514 00020 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 6910Z
- 91000 EVRY-COURCOURONNESFermé
312 435 514 00012 · NAF 741A
Conformité de JAMES FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAMES FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JAMES FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JAMES FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1978
Questions fréquentes sur JAMES FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de JAMES FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de JAMES FRANCOIS est 312 435 514. Le SIRET de son siège social est 312 435 514 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16312435514.
Où se situe le siège social de JAMES FRANCOIS ?
Le siège social de JAMES FRANCOIS est situé 5 bd de l Europe -V G d Estaing, 91000 Evry-Courcouronnes.
JAMES FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, JAMES FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JAMES FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAMES FRANCOIS.
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