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JAMES FRANCOIS

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Siren312 435 514Entrepreneur individuel91000 EVRY-COURCOURONNESCréée le 01 janvier 1978

6910Z · Activités juridiques

Enregistré sous le numéro SIREN 312 435 514, JAMES FRANCOIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Son siège social est situé 5 bd de l Europe -V G d Estaing, 91000 Evry-Courcouronnes. Son activité principale est activités juridiques (code NAF 6910Z).

Fiche d'identité de JAMES FRANCOIS

Dénomination
JAMES FRANCOIS
SIREN
312 435 514
SIRET (siège)
312 435 514 00020
N° TVA intracommunautaire
FR16312435514Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 312 435 514
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z - Activités juridiques
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
5 BD DE L EUROPE -V G D ESTAING, 91000, EVRY-COURCOURONNES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de JAMES FRANCOIS

Activités juridiques

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Établissements de JAMES FRANCOIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 91000 EVRY-COURCOURONNESSiègeActif

    312 435 514 00020 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 6910Z

  • 91000 EVRY-COURCOURONNESFermé

    312 435 514 00012 · NAF 741A

Conformité de JAMES FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAMES FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JAMES FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JAMES FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur JAMES FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de JAMES FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de JAMES FRANCOIS est 312 435 514. Le SIRET de son siège social est 312 435 514 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16312435514.

Où se situe le siège social de JAMES FRANCOIS ?

Le siège social de JAMES FRANCOIS est situé 5 bd de l Europe -V G d Estaing, 91000 Evry-Courcouronnes.

JAMES FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, JAMES FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JAMES FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAMES FRANCOIS.