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JAMES PASCAL

Active
Siren477 667 687100050170 AUCEY-LA-PLAINECréée le 01 juin 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 477 667 687, JAMES PASCAL est une 1000 créée le 1er juin 2004. Elle est domiciliée Le Petit Roi, 50170 Aucey-la-Plaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de JAMES PASCAL

Dénomination
JAMES PASCAL
SIREN
477 667 687
SIRET (siège)
477 667 687 00016
N° TVA intracommunautaire
FR54477667687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 667 687
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 juin 2004
Siège social
LE PETIT ROI, 50170, AUCEY-LA-PLAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JAMES PASCAL

Elevage de vaches laitières

Finances de JAMES PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JAMES PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JAMES PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50170 AUCEY-LA-PLAINESiègeActif

    477 667 687 00016 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 0141Z

Documents juridiques de JAMES PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JAMES PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JAMES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JAMES PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAMES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JAMES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JAMES PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2004

Questions fréquentes sur JAMES PASCAL

Quel est le numéro SIREN de JAMES PASCAL ?

Le numéro SIREN de JAMES PASCAL est 477 667 687. Le SIRET de son siège social est 477 667 687 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54477667687.

Où se situe le siège social de JAMES PASCAL ?

Le siège social de JAMES PASCAL est situé Le Petit Roi, 50170 Aucey-la-Plaine.

JAMES PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, JAMES PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JAMES PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAMES PASCAL.

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