JAMES PASCALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
JAMES PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juillet 1995, identifié par le SIREN 401 579 842. Son siège social est situé 26 RTE de la Croix Blanche, 50270 Sénoville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.
Fiche d'identité de JAMES PASCALE
INSEE- Dénomination
- JAMES PASCALE
- SIREN
- 401 579 842
- SIRET (siège)
- 401 579 842 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR23401579842Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 579 842
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z
- Date de création
- 18 juillet 1995
- Siège social
- 26 RTE de la Croix Blanche, 50270, Sénoville
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de JAMES PASCALE
Commerce de champignons - fleurs coupées - produits de la terre
Finances de JAMES PASCALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JAMES PASCALE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de JAMES PASCALE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 50270 SénovilleSiègeActif
401 579 842 00030 · ouvert le 18 juillet 1995 · NAF 4789Z
- 50100 CHERBOURG-EN-COTENTINFermé
401 579 842 00014 · ouvert le 18 juillet 1995 · NAF 526E
- 50100 CHERBOURG-EN-COTENTINFermé
401 579 842 00022 · ouvert le 18 juillet 1995 · NAF 4789Z
Documents juridiques de JAMES PASCALE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de JAMES PASCALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JAMES PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JAMES PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAMES PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JAMES PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JAMES PASCALE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 18 juillet 1995
Questions fréquentes sur JAMES PASCALE
Quel est le numéro SIREN de JAMES PASCALE ?
Le numéro SIREN de JAMES PASCALE est 401 579 842. Le SIRET de son siège social est 401 579 842 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23401579842.
Où se situe le siège social de JAMES PASCALE ?
Le siège social de JAMES PASCALE est situé 26 RTE de la Croix Blanche, 50270 Sénoville.
JAMES PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, JAMES PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JAMES PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAMES PASCALE.
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