JAMES PATRICE
Active0311Z · Pêche en mer
JAMES PATRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2015, identifié par le SIREN 809 521 446. Elle est domiciliée Montmoy, 35610 Trans-la-Foret. JAMES PATRICE relève du secteur pêche en mer (code NAF 0311Z).
Fiche d'identité de JAMES PATRICE
INSEE- Dénomination
- JAMES PATRICE
- SIREN
- 809 521 446
- SIRET (siège)
- 809 521 446 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR85809521446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 809 521 446
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0311Z - Pêche en mer
- Date de création
- 01 mars 2015
- Siège social
- MONTMOY, 35610, TRANS-LA-FORET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JAMES PATRICE
Pécheur à pied
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Établissements de JAMES PATRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35610 TRANS-LA-FORETSiègeActif
809 521 446 00017 · ouvert le 01 mars 2015 · NAF 0311Z
Documents juridiques de JAMES PATRICE
INPIConformité de JAMES PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAMES PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JAMES PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JAMES PATRICE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-02-12 · Début d'activité : 2015-03-01
- création
Date d'effet : 01 mars 2015
Questions fréquentes sur JAMES PATRICE
Quel est le numéro SIREN de JAMES PATRICE ?
Le numéro SIREN de JAMES PATRICE est 809 521 446. Le SIRET de son siège social est 809 521 446 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85809521446.
Où se situe le siège social de JAMES PATRICE ?
Le siège social de JAMES PATRICE est situé Montmoy, 35610 Trans-la-Foret.
JAMES PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, JAMES PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JAMES PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAMES PATRICE.
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