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JAMES PATRICE

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Siren809 521 446Entrepreneur individuel35610 TRANS-LA-FORETCréée le 01 mars 2015

0311Z · Pêche en mer

Documents

JAMES PATRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2015, identifié par le SIREN 809 521 446. Elle est domiciliée Montmoy, 35610 Trans-la-Foret. JAMES PATRICE relève du secteur pêche en mer (code NAF 0311Z).

Fiche d'identité de JAMES PATRICE

Dénomination
JAMES PATRICE
SIREN
809 521 446
SIRET (siège)
809 521 446 00017
N° TVA intracommunautaire
FR85809521446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 521 446
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0311Z - Pêche en mer
Date de création
01 mars 2015
Siège social
MONTMOY, 35610, TRANS-LA-FORET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JAMES PATRICE

Pécheur à pied

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Établissements de JAMES PATRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35610 TRANS-LA-FORETSiègeActif

    809 521 446 00017 · ouvert le 01 mars 2015 · NAF 0311Z

Documents juridiques de JAMES PATRICE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 février 2015

  • Acte

Dépôt du 12 février 2015

  • Acte

Dépôt du 12 février 2015

  • Acte

Conformité de JAMES PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAMES PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JAMES PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JAMES PATRICE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-02-12 · Début d'activité : 2015-03-01

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2015

Questions fréquentes sur JAMES PATRICE

Quel est le numéro SIREN de JAMES PATRICE ?

Le numéro SIREN de JAMES PATRICE est 809 521 446. Le SIRET de son siège social est 809 521 446 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85809521446.

Où se situe le siège social de JAMES PATRICE ?

Le siège social de JAMES PATRICE est situé Montmoy, 35610 Trans-la-Foret.

JAMES PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, JAMES PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JAMES PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAMES PATRICE.