JAMES PAULETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
JAMES PAULETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1986 sous le numéro SIREN 427 853 064. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Val, 50620 Saint-Fromond. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.
Fiche d'identité de JAMES PAULETTE
INSEE- Dénomination
- JAMES PAULETTE
- SIREN
- 427 853 064
- SIRET (siège)
- 427 853 064 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR11427853064Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 853 064
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 01 janvier 1986
- Siège social
- LE VAL, 50620, SAINT-FROMOND
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JAMES PAULETTE
Élevage d'autres bovins et de buffles
Finances de JAMES PAULETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JAMES PAULETTE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de JAMES PAULETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50620 SAINT-FROMONDSiègeActif
427 853 064 00017 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 0142Z
Documents juridiques de JAMES PAULETTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de JAMES PAULETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JAMES PAULETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JAMES PAULETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAMES PAULETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JAMES PAULETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JAMES PAULETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1986
Questions fréquentes sur JAMES PAULETTE
Quel est le numéro SIREN de JAMES PAULETTE ?
Le numéro SIREN de JAMES PAULETTE est 427 853 064. Le SIRET de son siège social est 427 853 064 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11427853064.
Où se situe le siège social de JAMES PAULETTE ?
Le siège social de JAMES PAULETTE est situé Le Val, 50620 Saint-Fromond.
JAMES PAULETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, JAMES PAULETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JAMES PAULETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAMES PAULETTE.
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