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JAMES PETER

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Siren909 868 929Entrepreneur individuel76430 SAINNEVILLECréée le 01 mars 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JAMES PETER est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2022 sous le numéro SIREN 909 868 929. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Rte des Charmilles, 76430 Sainneville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791A.

Fiche d'identité de JAMES PETER

Dénomination
JAMES PETER
SIREN
909 868 929
SIRET (siège)
909 868 929 00011
N° TVA intracommunautaire
FR27909868929Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 868 929
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791A
Date de création
01 mars 2022
Siège social
1 RTE DES CHARMILLES, 76430, SAINNEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JAMES PETER

Vente à distance sur catalogue général

Finances de JAMES PETER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JAMES PETER

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JAMES PETER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76430 SAINNEVILLESiègeActif

    909 868 929 00011 · ouvert le 01 mars 2022 · NAF 4791A

Documents juridiques de JAMES PETER

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JAMES PETER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JAMES PETER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JAMES PETER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAMES PETER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JAMES PETER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JAMES PETER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2022

Questions fréquentes sur JAMES PETER

Quel est le numéro SIREN de JAMES PETER ?

Le numéro SIREN de JAMES PETER est 909 868 929. Le SIRET de son siège social est 909 868 929 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27909868929.

Où se situe le siège social de JAMES PETER ?

Le siège social de JAMES PETER est situé 1 Rte des Charmilles, 76430 Sainneville.

JAMES PETER est-elle toujours en activité ?

Oui, JAMES PETER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JAMES PETER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAMES PETER.

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