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JAMES PETER

Active
Siren999 901 655Entrepreneur individuel50450 Le Mesnil-GarnierCréée le 16 janvier 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JAMES PETER est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 janvier 2026, identifié par le SIREN 999 901 655. Elle est domiciliée 7 La Parquerie, 50450 Le Mesnil-Garnier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6202A.

Fiche d'identité de JAMES PETER

Dénomination
JAMES PETER
SIREN
999 901 655
SIRET (siège)
999 901 655 00012
N° TVA intracommunautaire
FR56999901655Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 999 901 655
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6202A
Date de création
16 janvier 2026
Siège social
7 La Parquerie, 50450, Le Mesnil-Garnier
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JAMES PETER

Consultant en informatique

Finances de JAMES PETER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JAMES PETER

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JAMES PETER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50450 Le Mesnil-GarnierSiègeActif

    999 901 655 00012 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 6202A

Documents juridiques de JAMES PETER

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JAMES PETER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JAMES PETER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JAMES PETER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAMES PETER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JAMES PETER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JAMES PETER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2026

Questions fréquentes sur JAMES PETER

Quel est le numéro SIREN de JAMES PETER ?

Le numéro SIREN de JAMES PETER est 999 901 655. Le SIRET de son siège social est 999 901 655 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56999901655.

Où se situe le siège social de JAMES PETER ?

Le siège social de JAMES PETER est situé 7 La Parquerie, 50450 Le Mesnil-Garnier.

JAMES PETER est-elle toujours en activité ?

Oui, JAMES PETER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JAMES PETER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAMES PETER.

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