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JAMES SEBASTIEN

Active
Siren790 375 158Entrepreneur individuel35510 CESSON-SEVIGNECréée le 28 décembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JAMES SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 décembre 2012 sous le numéro SIREN 790 375 158. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 B rue du Chene Germain Res le Lodge Saint Germain, 35510 Cesson-Sevigne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de JAMES SEBASTIEN

Dénomination
JAMES SEBASTIEN
SIREN
790 375 158
SIRET (siège)
790 375 158 00017
N° TVA intracommunautaire
FR62790375158Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 375 158
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
28 décembre 2012
Siège social
6 B RUE DU CHENE GERMAIN RES LE LODGE SAINT GERMAIN, 35510, CESSON-SEVIGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JAMES SEBASTIEN

Location de logements

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Finances de JAMES SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JAMES SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de JAMES SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35510 CESSON-SEVIGNESiègeActif

    790 375 158 00017 · ouvert le 28 décembre 2012 · NAF 6820A

Documents juridiques de JAMES SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JAMES SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JAMES SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JAMES SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAMES SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JAMES SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JAMES SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 2012

Questions fréquentes sur JAMES SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de JAMES SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de JAMES SEBASTIEN est 790 375 158. Le SIRET de son siège social est 790 375 158 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62790375158.

Où se situe le siège social de JAMES SEBASTIEN ?

Le siège social de JAMES SEBASTIEN est situé 6 B rue du Chene Germain Res le Lodge Saint Germain, 35510 Cesson-Sevigne.

JAMES SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, JAMES SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JAMES SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAMES SEBASTIEN.

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