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JAMES SUSAN

Active
Siren798 206 496Entrepreneur individuel62140 TORTEFONTAINECréée le 16 octobre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JAMES SUSAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 octobre 2013 sous le numéro SIREN 798 206 496. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue de Dommartin, 62140 Tortefontaine. L'entreprise déclare le code NAF 5520Z comme activité principale.

Fiche d'identité de JAMES SUSAN

Dénomination
JAMES SUSAN
SIREN
798 206 496
SIRET (siège)
798 206 496 00019
N° TVA intracommunautaire
FR94798206496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 206 496
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
16 octobre 2013
Siège social
7 RUE DE DOMMARTIN, 62140, TORTEFONTAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JAMES SUSAN

Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Finances de JAMES SUSAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JAMES SUSAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JAMES SUSAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62140 TORTEFONTAINESiègeActif

    798 206 496 00019 · ouvert le 16 octobre 2013 · NAF 5520Z

Documents juridiques de JAMES SUSAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JAMES SUSAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JAMES SUSAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JAMES SUSAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAMES SUSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JAMES SUSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JAMES SUSAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 2013

Questions fréquentes sur JAMES SUSAN

Quel est le numéro SIREN de JAMES SUSAN ?

Le numéro SIREN de JAMES SUSAN est 798 206 496. Le SIRET de son siège social est 798 206 496 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94798206496.

Où se situe le siège social de JAMES SUSAN ?

Le siège social de JAMES SUSAN est situé 7 rue de Dommartin, 62140 Tortefontaine.

JAMES SUSAN est-elle toujours en activité ?

Oui, JAMES SUSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JAMES SUSAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAMES SUSAN.

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