JAMET BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
JAMET BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1994, identifié par le SIREN 400 167 797. Le siège social de l'entreprise se trouve L’Aisniere, 50150 Gathemo. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.
Fiche d'identité de JAMET BERNARD
INSEE- Dénomination
- JAMET BERNARD
- SIREN
- 400 167 797
- SIRET (siège)
- 400 167 797 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR72400167797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 167 797
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 01 octobre 1994
- Siège social
- L’AISNIERE, 50150, GATHEMO
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JAMET BERNARD
Élevage d'autres bovins et de buffles
Finances de JAMET BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JAMET BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de JAMET BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50150 GATHEMOSiègeActif
400 167 797 00010 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 0142Z
Documents juridiques de JAMET BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de JAMET BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JAMET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JAMET BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAMET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JAMET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JAMET BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1994
Questions fréquentes sur JAMET BERNARD
Quel est le numéro SIREN de JAMET BERNARD ?
Le numéro SIREN de JAMET BERNARD est 400 167 797. Le SIRET de son siège social est 400 167 797 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72400167797.
Où se situe le siège social de JAMET BERNARD ?
Le siège social de JAMET BERNARD est situé L’Aisniere, 50150 Gathemo.
JAMET BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, JAMET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JAMET BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAMET BERNARD.
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