JAMET DOMINIQUE
Active8532Z · Enseignement secondaire technique ou professionnel
Enregistré sous le numéro SIREN 401 405 980, JAMET DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1995. Elle est domiciliée 5 RUE de la Locaterie, 03400 Toulon-sur-Allier. Elle exerce une activité de enseignement secondaire technique ou professionnel (code NAF 8532Z).
Fiche d'identité de JAMET DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- JAMET DOMINIQUE
- SIREN
- 401 405 980
- SIRET (siège)
- 401 405 980 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR06401405980Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 405 980
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 31 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8532Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
- Date de création
- 01 juillet 1995
- Siège social
- 5 RUE de la Locaterie, 03400, Toulon-sur-Allier
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de JAMET DOMINIQUE
FORMATION CONTINUE DE CONDUCTEUR ROUTIER
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Établissements de JAMET DOMINIQUE
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 03400 Toulon-sur-AllierSiègeActif
401 405 980 00046 · ouvert le 18 décembre 2023 · NAF 8559A
- 03000 AVERMESFermé
401 405 980 00012 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 602M
- 30820 CAVEIRACFermé
401 405 980 00020 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 5229B
- 03000 MoulinsFermé
401 405 980 00038 · ouvert le 18 décembre 2023 · NAF 8532Z
Conformité de JAMET DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAMET DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JAMET DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JAMET DOMINIQUE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-03-11 · Début d'activité : 2023-12-18
- création
Date d'effet : 01 juillet 1995
Questions fréquentes sur JAMET DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de JAMET DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de JAMET DOMINIQUE est 401 405 980. Le SIRET de son siège social est 401 405 980 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06401405980.
Où se situe le siège social de JAMET DOMINIQUE ?
Le siège social de JAMET DOMINIQUE est situé 5 RUE de la Locaterie, 03400 Toulon-sur-Allier.
JAMET DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, JAMET DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JAMET DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAMET DOMINIQUE.
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