JAMMES BERNARD
Active7112A · Activité des géomètres
JAMMES BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1991, identifié par le SIREN 384 113 882. Son siège social est situé 15 rue Darfeuille, 47300 Villeneuve-sur-Lot. JAMMES BERNARD relève du secteur activité des géomètres (code NAF 7112A).
Fiche d'identité de JAMMES BERNARD
INSEE- Dénomination
- JAMMES BERNARD
- SIREN
- 384 113 882
- SIRET (siège)
- 384 113 882 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR88384113882Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 113 882
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112A - Activité des géomètres
- Date de création
- 01 octobre 1991
- Siège social
- 15 RUE DARFEUILLE, 47300, VILLENEUVE-SUR-LOT
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de JAMMES BERNARD
Activité des géomètres
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Établissements de JAMMES BERNARD
INSEE4 établissements, dont 2 en activité.
- 47300 VILLENEUVE-SUR-LOTSiègeActif
384 113 882 00037 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 7112A
- 47300 VILLENEUVE SUR LOTActif
384 113 882 00045 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0111Z
- 47300 VILLENEUVE-SUR-LOTFermé
384 113 882 00011 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 742B
- 47000 AGENFermé
384 113 882 00029 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 7112A
Conformité de JAMMES BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAMMES BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JAMMES BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JAMMES BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1991
Questions fréquentes sur JAMMES BERNARD
Quel est le numéro SIREN de JAMMES BERNARD ?
Le numéro SIREN de JAMMES BERNARD est 384 113 882. Le SIRET de son siège social est 384 113 882 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88384113882.
Où se situe le siège social de JAMMES BERNARD ?
Le siège social de JAMMES BERNARD est situé 15 rue Darfeuille, 47300 Villeneuve-sur-Lot.
JAMMES BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, JAMMES BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JAMMES BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAMMES BERNARD.
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