JAMMES CONSTANCE
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Enregistré sous le numéro SIREN 919 137 885, JAMMES CONSTANCE est un entrepreneur individuel créé le 8 septembre 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 Che du Bois, 34160 Restinclieres. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de JAMMES CONSTANCE
INSEE- Dénomination
- JAMMES CONSTANCE
- SIREN
- 919 137 885
- SIRET (siège)
- 919 137 885 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR02919137885Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 919 137 885
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 08 septembre 2022
- Siège social
- 14 CHE DU BOIS, 34160, RESTINCLIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JAMMES CONSTANCE
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de JAMMES CONSTANCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34160 RESTINCLIERESSiègeActif
919 137 885 00019 · ouvert le 08 septembre 2022 · NAF 9003A
Conformité de JAMMES CONSTANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAMMES CONSTANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JAMMES CONSTANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JAMMES CONSTANCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 septembre 2022
Questions fréquentes sur JAMMES CONSTANCE
Quel est le numéro SIREN de JAMMES CONSTANCE ?
Le numéro SIREN de JAMMES CONSTANCE est 919 137 885. Le SIRET de son siège social est 919 137 885 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02919137885.
Où se situe le siège social de JAMMES CONSTANCE ?
Le siège social de JAMMES CONSTANCE est situé 14 Che du Bois, 34160 Restinclieres.
JAMMES CONSTANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, JAMMES CONSTANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JAMMES CONSTANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAMMES CONSTANCE.
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