JAMMES PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
JAMMES PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 1992 sous le numéro SIREN 389 718 651. Son siège social est situé Vielcanet, 46210 Gorses. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.
Fiche d'identité de JAMMES PASCAL
INSEE- Dénomination
- JAMMES PASCAL
- SIREN
- 389 718 651
- SIRET (siège)
- 389 718 651 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR27389718651Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 718 651
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 01 décembre 1992
- Siège social
- VIELCANET, 46210, GORSES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JAMMES PASCAL
Elevage d'autres bovins et de buffles
Finances de JAMMES PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JAMMES PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de JAMMES PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46210 GORSESSiègeActif
389 718 651 00018 · ouvert le 25 novembre 1992 · NAF 0142Z
Documents juridiques de JAMMES PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de JAMMES PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JAMMES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JAMMES PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAMMES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JAMMES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JAMMES PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 1992
Questions fréquentes sur JAMMES PASCAL
Quel est le numéro SIREN de JAMMES PASCAL ?
Le numéro SIREN de JAMMES PASCAL est 389 718 651. Le SIRET de son siège social est 389 718 651 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27389718651.
Où se situe le siège social de JAMMES PASCAL ?
Le siège social de JAMMES PASCAL est situé Vielcanet, 46210 Gorses.
JAMMES PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, JAMMES PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JAMMES PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAMMES PASCAL.
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