JAMMES SEBASTIEN
Active6820A · Location de logements
JAMMES SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 août 2022, identifié par le SIREN 912 863 545. Son siège social est situé 47 All de Loustouret, 40460 Sanguinet. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de JAMMES SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- JAMMES SEBASTIEN
- SIREN
- 912 863 545
- SIRET (siège)
- 912 863 545 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR26912863545Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 912 863 545
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 14 août 2022
- Siège social
- 47 ALL DE LOUSTOURET, 40460, SANGUINET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JAMMES SEBASTIEN
Location de logements
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Établissements de JAMMES SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40460 SANGUINETSiègeActif
912 863 545 00014 · ouvert le 14 août 2022 · NAF 6820A
Conformité de JAMMES SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAMMES SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JAMMES SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JAMMES SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 août 2022
Questions fréquentes sur JAMMES SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de JAMMES SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de JAMMES SEBASTIEN est 912 863 545. Le SIRET de son siège social est 912 863 545 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26912863545.
Où se situe le siège social de JAMMES SEBASTIEN ?
Le siège social de JAMMES SEBASTIEN est situé 47 All de Loustouret, 40460 Sanguinet.
JAMMES SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, JAMMES SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JAMMES SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAMMES SEBASTIEN.
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