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JAN

Active
Siren813 116 373SCI77330 OZOIR-LA-FERRIERECréée le 19 août 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
400 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 813 116 373, JAN est une SCI créée le 19 août 2015. Son siège social est situé 13 av Thiers, 77330 Ozoir-la-Ferriere. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JULIEN CAPUSANO en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de JAN

Dénomination
JAN
SIREN
813 116 373
SIRET (siège)
813 116 373 00016
N° TVA intracommunautaire
FR18813116373Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 116 373
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
400 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 août 2015
Siège social
13 AV THIERS, 77330, OZOIR-LA-FERRIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JAN

Acquisition et gestion de biens mobiliers et immobiliers.

Finances de JAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JAN

JC

JULIEN CAPUSANO

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 juin 2024

CC

Caroline CAPUSANO

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 juin 2024

Anciens dirigeants (1)

NN

Nicole Marie-Claude Associé indéfiniment responsable : CAPUSANO Alain Christian Gérant Associé indéfiniment responsable : CAPUSANO Julien Olivier N'GUYEN

Associé indéfiniment responsable · de août 2015 à juin 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de JAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77330 OZOIR-LA-FERRIERESiègeActif

    813 116 373 00016 · ouvert le 06 août 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de JAN

18 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 19 août 2015

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de JAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CAPUSANO Julien Olivier ; Associé indéfiniment responsable : CAPUSANO Caroline,Roxane,Anne-Sophie

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-08-06

  1. création

    Date d'effet : 19 août 2015

Questions fréquentes sur JAN

Quel est le numéro SIREN de JAN ?

Le numéro SIREN de JAN est 813 116 373. Le SIRET de son siège social est 813 116 373 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18813116373.

Qui dirige JAN ?

JAN est dirigée par JULIEN CAPUSANO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de JAN ?

Le siège social de JAN est situé 13 av Thiers, 77330 Ozoir-la-Ferriere.

JAN est-elle toujours en activité ?

Oui, JAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 août 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAN.

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