JAN PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 403 844 863, JAN PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 4 mars 1993. Elle est domiciliée Saint-Herve, 56310 Bubry. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de JAN PASCAL
INSEE- Dénomination
- JAN PASCAL
- SIREN
- 403 844 863
- SIRET (siège)
- 403 844 863 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR42403844863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 844 863
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 mars 1993
- Siège social
- SAINT-HERVE, 56310, BUBRY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JAN PASCAL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de JAN PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JAN PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de JAN PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56310 BUBRYSiègeActif
403 844 863 00015 · ouvert le 04 mars 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de JAN PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de JAN PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JAN PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JAN PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 mars 1993
Questions fréquentes sur JAN PASCAL
Quel est le numéro SIREN de JAN PASCAL ?
Le numéro SIREN de JAN PASCAL est 403 844 863. Le SIRET de son siège social est 403 844 863 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42403844863.
Où se situe le siège social de JAN PASCAL ?
Le siège social de JAN PASCAL est situé Saint-Herve, 56310 Bubry.
JAN PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, JAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JAN PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAN PASCAL.
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