412 999 682
Active0121Z · Culture de la vigne
Fiche d'identité de 412 999 682
INSEE- Dénomination
- 412 999 682
- SIREN
- 412 999 682
- SIRET (siège)
- 412 999 682 00070
- N° TVA intracommunautaire
- FR16412999682Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 999 682
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 22 mai 2023
- Siège social
- Padern
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 412 999 682
exploitant agricole - viticulteur vinification - micro BA - cotisant solidaire
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Dirigeants et représentants de 412 999 682
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 412 999 682
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- PadernSiègeActif
412 999 682 00070 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 0121Z
- PADERNFermé
412 999 682 00062 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 0121Z
Documents juridiques de 412 999 682
INPIConformité de 412 999 682
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 412 999 682. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 412 999 682 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 412 999 682
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 22 mai 2023
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