CheckersProcédures

JANIN PASCAL

Active
Siren437 930 647Entrepreneur individuel54740 GERBECOURT-ET-HAPLEMONTCréée le 13 septembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JANIN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 septembre 2023 sous le numéro SIREN 437 930 647. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue Joyeux Haplemont, 54740 Gerbecourt-et-Haplemont. L'entreprise déclare le code NAF 0162Z comme activité principale.

Fiche d'identité de JANIN PASCAL

Dénomination
JANIN PASCAL
SIREN
437 930 647
SIRET (siège)
437 930 647 00023
N° TVA intracommunautaire
FR91437930647Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 930 647
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0162Z
Date de création
13 septembre 2023
Siège social
5 RUE JOYEUX HAPLEMONT, 54740, GERBECOURT-ET-HAPLEMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JANIN PASCAL

Maréchal ferrant

Finances de JANIN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JANIN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JANIN PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54740 GERBECOURT-ET-HAPLEMONTSiègeActif

    437 930 647 00023 · ouvert le 02 avril 2023 · NAF 0162Z

Documents juridiques de JANIN PASCAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juin 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 15 juin 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de JANIN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JANIN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JANIN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JANIN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JANIN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JANIN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 2023

Questions fréquentes sur JANIN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de JANIN PASCAL ?

Le numéro SIREN de JANIN PASCAL est 437 930 647. Le SIRET de son siège social est 437 930 647 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91437930647.

Où se situe le siège social de JANIN PASCAL ?

Le siège social de JANIN PASCAL est situé 5 rue Joyeux Haplemont, 54740 Gerbecourt-et-Haplemont.

JANIN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, JANIN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JANIN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JANIN PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises activités de soutien à la production animale

Toutes les entreprises avec le code NAF 0162Z

Entreprises à Gerbecourt-et-Haplemont

Toutes les entreprises à Gerbecourt-et-Haplemont