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JANS DOM

Active
Siren380 365 833SARL97150 SAINT MARTINCréée le 24 décembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

JANS DOM est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 décembre 1990, identifiée par le SIREN 380 365 833. Son siège social est situé Ld Cul de Sac Ens Imm Hotel Mont Vernon, 97150 Saint Martin. Son activité principale relève du code NAF 5520Z. La direction est assurée par MICHEL JANS en qualité de autre.

Fiche d'identité de JANS DOM

Dénomination
JANS DOM
SIREN
380 365 833
SIRET (siège)
380 365 833 00025
N° TVA intracommunautaire
FR84380365833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 365 833
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 septembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622 €
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
24 décembre 1990
Siège social
LD CUL DE SAC ENS IMM HOTEL MONT VERNON, 97150, SAINT MARTIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de JANS DOM

EXPLOITATION HOTELIERE, PARA-HOTELIERE, RESTAURATION

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Finances de JANS DOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de JANS DOM

MJ

MICHEL JANS

Autre

Depuis la création (24 décembre 1990) · 35 ans

Établissements de JANS DOM

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 97150 SAINT MARTINSiègeActif

    380 365 833 00025 · ouvert le 21 décembre 1990 · NAF 5520Z

  • 97150 SAINT MARTINActif

    380 365 833 00017 · ouvert le 21 décembre 1990 · NAF 5520Z

Documents juridiques de JANS DOM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mai 1992

  • Acte

Comptes annuels de JANS DOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JANS DOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JANS DOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JANS DOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JANS DOM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JANS DOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JANS DOM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 décembre 1990

Questions fréquentes sur JANS DOM

Quel est le numéro SIREN de JANS DOM ?

Le numéro SIREN de JANS DOM est 380 365 833. Le SIRET de son siège social est 380 365 833 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84380365833.

Qui dirige JANS DOM ?

JANS DOM est dirigée par MICHEL JANS, autre.

Où se situe le siège social de JANS DOM ?

Le siège social de JANS DOM est situé Ld Cul de Sac Ens Imm Hotel Mont Vernon, 97150 Saint Martin.

JANS DOM est-elle toujours en activité ?

Oui, JANS DOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JANS DOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JANS DOM.

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