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JANSALLE

Active
Siren534 893 672SAS26300 ALIXANCréée le 27 septembre 2011

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
2,0 k€

JANSALLE est une SAS immatriculée le 27 septembre 2011 sous le numéro SIREN 534 893 672. Son siège social est situé Rte de Mondy 2435 Rte de Mondy, 26300 Alixan. JANSALLE relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z). JONATHAN PALAYER-DAMIER exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de JANSALLE

Dénomination
JANSALLE
SIREN
534 893 672
SIRET (siège)
534 893 672 00012
N° TVA intracommunautaire
FR37534893672Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 893 672
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 juin 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
27 septembre 2011
Siège social
RTE DE MONDY 2435 RTE DE MONDY, 26300, ALIXAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JANSALLE

Production et vente d'électricité produite par des panneaux Photovoltaiques et plus généralement par tous moyens utilisant des énergies Renouvelables

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Finances de JANSALLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de JANSALLE

JP

JONATHAN PALAYER-DAMIER

Président de SAS

Depuis la création (27 septembre 2011) · 15 ans

Établissements de JANSALLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26300 ALIXANSiègeActif

    534 893 672 00012 · ouvert le 26 septembre 2011 · NAF 3511Z

Documents juridiques de JANSALLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2011

  • Acte

Conformité de JANSALLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JANSALLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JANSALLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JANSALLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JANSALLE

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2011

Questions fréquentes sur JANSALLE

Quel est le numéro SIREN de JANSALLE ?

Le numéro SIREN de JANSALLE est 534 893 672. Le SIRET de son siège social est 534 893 672 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37534893672.

Qui dirige JANSALLE ?

JANSALLE est dirigée par JONATHAN PALAYER-DAMIER, président de sas.

Où se situe le siège social de JANSALLE ?

Le siège social de JANSALLE est situé Rte de Mondy 2435 Rte de Mondy, 26300 Alixan.

JANSALLE est-elle toujours en activité ?

Oui, JANSALLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JANSALLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JANSALLE.

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