JAQUES Arthur-Clément
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 912 079 761, JAQUES Arthur-Clément est un entrepreneur individuel créé le 30 janvier 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 RTE de Mader, 46140 Douelle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7420Z.
Fiche d'identité de JAQUES Arthur-Clément
INSEE- Dénomination
- JAQUES Arthur-Clément
- SIREN
- 912 079 761
- SIRET (siège)
- 912 079 761 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR51912079761Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 912 079 761
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7420Z
- Date de création
- 30 janvier 2025
- Siège social
- 17 RTE de Mader, 46140, Douelle
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JAQUES Arthur-Clément
Vidéographie & Photographie
Finances de JAQUES Arthur-Clément
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JAQUES Arthur-Clément
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de JAQUES Arthur-Clément
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46140 DouelleSiègeActif
912 079 761 00025 · ouvert le 30 janvier 2025 · NAF 7420Z
Documents juridiques de JAQUES Arthur-Clément
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de JAQUES Arthur-Clément
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JAQUES Arthur-Clément. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JAQUES Arthur-Clément
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAQUES Arthur-Clément. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JAQUES Arthur-Clément n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JAQUES Arthur-Clément
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 30 janvier 2025
Questions fréquentes sur JAQUES Arthur-Clément
Quel est le numéro SIREN de JAQUES Arthur-Clément ?
Le numéro SIREN de JAQUES Arthur-Clément est 912 079 761. Le SIRET de son siège social est 912 079 761 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51912079761.
Où se situe le siège social de JAQUES Arthur-Clément ?
Le siège social de JAQUES Arthur-Clément est situé 17 RTE de Mader, 46140 Douelle.
JAQUES Arthur-Clément est-elle toujours en activité ?
Oui, JAQUES Arthur-Clément est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JAQUES Arthur-Clément est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAQUES Arthur-Clément.
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