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JAQUES BERNARD

Active
Siren403 978 851Entrepreneur individuel12800 QUINSCréée le 01 janvier 1968
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JAQUES BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1968 sous le numéro SIREN 403 978 851. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Mazet, 12800 Quins. Son activité principale relève du code NAF 0143Z.

Fiche d'identité de JAQUES BERNARD

Dénomination
JAQUES BERNARD
SIREN
403 978 851
SIRET (siège)
403 978 851 00018
N° TVA intracommunautaire
FR38403978851Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 978 851
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 janvier 1968
Siège social
LE MAZET, 12800, QUINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de JAQUES BERNARD

Élevage de chevaux et d'autres équidés

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Finances de JAQUES BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de JAQUES BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de JAQUES BERNARD

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 12800 QUINSSiègeActif

    403 978 851 00018 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 0143Z

  • 12800 QUINSActif

    403 978 851 00034 · ouvert le 01 décembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de JAQUES BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JAQUES BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JAQUES BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JAQUES BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAQUES BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JAQUES BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JAQUES BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1968

Questions fréquentes sur JAQUES BERNARD

Quel est le numéro SIREN de JAQUES BERNARD ?

Le numéro SIREN de JAQUES BERNARD est 403 978 851. Le SIRET de son siège social est 403 978 851 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38403978851.

Où se situe le siège social de JAQUES BERNARD ?

Le siège social de JAQUES BERNARD est situé Le Mazet, 12800 Quins.

JAQUES BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, JAQUES BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JAQUES BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAQUES BERNARD.

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