402 020 614
Active0121Z · Culture de la vigne
Fiche d'identité de 402 020 614
INSEE- Dénomination
- 402 020 614
- SIREN
- 402 020 614
- SIRET (siège)
- 402 020 614 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR35402020614Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 020 614
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 25 août 1995
- Siège social
- SALLES-D'AUDE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 402 020 614
MACONNERIE GENERALE
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Dirigeants et représentants de 402 020 614
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 402 020 614
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- SALLES-D'AUDESiègeActif
402 020 614 00028 · ouvert le 04 juin 1999 · NAF 0121Z
- SALLES-D'AUDEFermé
402 020 614 00010 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 4399C
- SALLES-D'AUDEFermé
402 020 614 00036 · ouvert le 04 juin 1999 · NAF 4399C
Conformité de 402 020 614
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 402 020 614. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 402 020 614 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 402 020 614
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 août 1995
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