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JAS SYLVAIN

Active
Siren491 921 417Entrepreneur individuel69270 FONTAINES-SUR-SAONECréée le 18 septembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JAS SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 septembre 2006 sous le numéro SIREN 491 921 417. Elle est domiciliée 27 av Simon Rousseau, 69270 Fontaines-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9001Z.

Fiche d'identité de JAS SYLVAIN

Dénomination
JAS SYLVAIN
SIREN
491 921 417
SIRET (siège)
491 921 417 00011
N° TVA intracommunautaire
FR55491921417Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 921 417
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
18 septembre 2006
Siège social
27 AV SIMON ROUSSEAU, 69270, FONTAINES-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JAS SYLVAIN

Arts du spectacle vivant

Finances de JAS SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JAS SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JAS SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69270 FONTAINES-SUR-SAONESiègeActif

    491 921 417 00011 · ouvert le 18 septembre 2006 · NAF 9001Z

Documents juridiques de JAS SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JAS SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JAS SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JAS SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAS SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JAS SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JAS SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 septembre 2006

Questions fréquentes sur JAS SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de JAS SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de JAS SYLVAIN est 491 921 417. Le SIRET de son siège social est 491 921 417 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55491921417.

Où se situe le siège social de JAS SYLVAIN ?

Le siège social de JAS SYLVAIN est situé 27 av Simon Rousseau, 69270 Fontaines-sur-Saone.

JAS SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, JAS SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JAS SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAS SYLVAIN.

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