Jaspart Emmanuelle

Active

Siren993 038 504Entrepreneur individuel06230 Villefranche-sur-MerCréée le 23 octobre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 993 038 504, Jaspart Emmanuelle est un entrepreneur individuel créé le 23 octobre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 AV de la Grande-Bretagne, 06230 Villefranche-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 9001Z.

Fiche d'identité de Jaspart Emmanuelle

INSEE

Dénomination: Jaspart Emmanuelle
SIREN: 993 038 504
SIRET (siège): 993 038 504 00011
N° TVA intracommunautaire: FR17993038504Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 993 038 504
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 23 octobre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9001Z
Date de création: 23 octobre 2025
Siège social: 17 AV de la Grande-Bretagne, 06230, Villefranche-sur-Mer
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de Jaspart Emmanuelle

Prestations musicienne pianiste

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Finances de Jaspart Emmanuelle

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Jaspart Emmanuelle

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de Jaspart Emmanuelle

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

06230 Villefranche-sur-MerSiègeActif
993 038 504 00011 · ouvert le 01 décembre 2025 · NAF 9001Z

Documents juridiques de Jaspart Emmanuelle

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Jaspart Emmanuelle

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Jaspart Emmanuelle. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Jaspart Emmanuelle

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Jaspart Emmanuelle. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Jaspart Emmanuelle n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Jaspart Emmanuelle

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

23 octobre 2025création
Date d'effet : 23 octobre 2025

Questions fréquentes sur Jaspart Emmanuelle

Quel est le numéro SIREN de Jaspart Emmanuelle ?

Le numéro SIREN de Jaspart Emmanuelle est 993 038 504. Le SIRET de son siège social est 993 038 504 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17993038504.

Où se situe le siège social de Jaspart Emmanuelle ?

Le siège social de Jaspart Emmanuelle est situé 17 AV de la Grande-Bretagne, 06230 Villefranche-sur-Mer.