JASPMOREL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 250 €
- Effectif
- Non publié
JASPMOREL est une SCI immatriculée le 15 février 2021 sous le numéro SIREN 894 077 239. Son siège social est situé 127 rue de la Mortelle, 01190 Boz. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PIERRE MOREL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de JASPMOREL
INSEE- Dénomination
- JASPMOREL
- SIREN
- 894 077 239
- SIRET (siège)
- 894 077 239 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR48894077239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 894 077 239
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 250 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 février 2021
- Siège social
- 127 RUE DE LA MORTELLE, 01190, BOZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JASPMOREL
Acquisition et gestion de biens mobiliers et immobiliers.
Finances de JASPMOREL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JASPMOREL
INSEEÉtablissements de JASPMOREL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01190 BOZSiègeActif
894 077 239 00016 · ouvert le 02 février 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de JASPMOREL
INPIComptes annuels de JASPMOREL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JASPMOREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JASPMOREL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JASPMOREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant JASPMOREL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de JASPMOREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JASPMOREL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-02-15 · Début d'activité : 2021-02-02
- création
Date d'effet : 15 février 2021
Questions fréquentes sur JASPMOREL
Quel est le numéro SIREN de JASPMOREL ?
Le numéro SIREN de JASPMOREL est 894 077 239. Le SIRET de son siège social est 894 077 239 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48894077239.
Qui dirige JASPMOREL ?
JASPMOREL est dirigée par PIERRE MOREL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de JASPMOREL ?
Le siège social de JASPMOREL est situé 127 rue de la Mortelle, 01190 Boz.
JASPMOREL est-elle toujours en activité ?
Oui, JASPMOREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JASPMOREL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JASPMOREL.
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