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JASSE YVAN

Active
Siren327 471 140Entrepreneur individuel11360 DURBAN-CORBIERESCréée le 01 janvier 1983

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

JASSE YVAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1983 sous le numéro SIREN 327 471 140. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue des Remparts, 11360 Durban-Corbieres. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de JASSE YVAN

Dénomination
JASSE YVAN
SIREN
327 471 140
SIRET (siège)
327 471 140 00019
N° TVA intracommunautaire
FR51327471140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 471 140
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
8 RUE DES REMPARTS, 11360, DURBAN-CORBIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JASSE YVAN

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de JASSE YVAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11360 DURBAN-CORBIERESSiègeActif

    327 471 140 00019 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0121Z

Conformité de JASSE YVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JASSE YVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JASSE YVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JASSE YVAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur JASSE YVAN

Quel est le numéro SIREN de JASSE YVAN ?

Le numéro SIREN de JASSE YVAN est 327 471 140. Le SIRET de son siège social est 327 471 140 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51327471140.

Où se situe le siège social de JASSE YVAN ?

Le siège social de JASSE YVAN est situé 8 rue des Remparts, 11360 Durban-Corbieres.

JASSE YVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, JASSE YVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JASSE YVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JASSE YVAN.

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