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JAUBERT BERNARD

Active
Siren407 855 295Entrepreneur individuel26170 MONTAUBAN SUR L'OUVEZECréée le 24 juin 2003
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 407 855 295, JAUBERT BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 24 juin 2003. Elle est domiciliée Ham de la Combe, 26170 Montauban sur l'Ouveze. Son activité principale relève du code NAF 0130Z.

Fiche d'identité de JAUBERT BERNARD

Dénomination
JAUBERT BERNARD
SIREN
407 855 295
SIRET (siège)
407 855 295 00017
N° TVA intracommunautaire
FR40407855295Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 855 295
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0130Z
Date de création
24 juin 2003
Siège social
HAM DE LA COMBE, 26170, MONTAUBAN SUR L'OUVEZE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de JAUBERT BERNARD

Reproduction de plantes,Culture de plantes à  épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de JAUBERT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JAUBERT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JAUBERT BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26170 MONTAUBAN SUR L'OUVEZESiègeActif

    407 855 295 00017 · ouvert le 01 mai 1990 · NAF 0130Z

  • 26170 MONTAUBAN SUR L'OUVEZEFermé

    407 855 295 00025 · ouvert le 02 juin 2003 · NAF 4399C

Documents juridiques de JAUBERT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JAUBERT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JAUBERT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JAUBERT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAUBERT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JAUBERT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JAUBERT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 2003

Questions fréquentes sur JAUBERT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de JAUBERT BERNARD ?

Le numéro SIREN de JAUBERT BERNARD est 407 855 295. Le SIRET de son siège social est 407 855 295 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40407855295.

Où se situe le siège social de JAUBERT BERNARD ?

Le siège social de JAUBERT BERNARD est situé Ham de la Combe, 26170 Montauban sur l'Ouveze.

JAUBERT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, JAUBERT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JAUBERT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAUBERT BERNARD.