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JAUMOTTE RAPHAEL

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Siren109 345 660Entrepreneur individuel21200 BeauneCréée le 31 août 2026

3511Z · Production d'électricité

Enregistré sous le numéro SIREN 109 345 660, JAUMOTTE RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 31 août 2026. Son siège social est situé 7 IMP du Camp, 21200 Beaune. JAUMOTTE RAPHAEL relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de JAUMOTTE RAPHAEL

Dénomination
JAUMOTTE RAPHAEL
SIREN
109 345 660
SIRET (siège)
109 345 660 00012
N° TVA intracommunautaire
FR64109345660Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 109 345 660
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 août 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
31 août 2026
Siège social
7 IMP du Camp, 21200, Beaune
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JAUMOTTE RAPHAEL

PARTICULIERS PRODUCTEUR D'ÉNERGIE PHOTOVOLTAÏQUE

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Établissements de JAUMOTTE RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21200 BeauneSiègeActif

    109 345 660 00012 · ouvert le 20 juillet 2026 · NAF 3511Z

Conformité de JAUMOTTE RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAUMOTTE RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JAUMOTTE RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JAUMOTTE RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 août 2026

Questions fréquentes sur JAUMOTTE RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de JAUMOTTE RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de JAUMOTTE RAPHAEL est 109 345 660. Le SIRET de son siège social est 109 345 660 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64109345660.

Où se situe le siège social de JAUMOTTE RAPHAEL ?

Le siège social de JAUMOTTE RAPHAEL est situé 7 IMP du Camp, 21200 Beaune.

JAUMOTTE RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, JAUMOTTE RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JAUMOTTE RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAUMOTTE RAPHAEL.